Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTOIS
Numéro de dépôt :
1625193
Date de dépôt :
05/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2000
Présentation de la marque ARTOIS
Déposée le 5 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) FELDMUEHLE BEGHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTOIS est expirée depuis le 5 novembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15