VanDutch
Présentation de la marque VanDutch
Déposée le 14 juin 2012 par monsieur Feldain Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VanDutch » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VanDutch a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VanDutch est expirée depuis le 14 juin 2022.
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Inscription le 20 mars 2013 - Rejet partiel n°597077 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20