Déposée le 31 mars 2012 par madame FEKIR YASMINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-16 du 20 avril 2012.
Le déposant est madame FEKIR YASMINE domicilié(e) 3 RUE DU MACON - 67115 - PLOBSHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme FEKIR YASMINE domicilié(e) 3 RUE DU MACON - 67115 - PLOBSHEIM - France.
La marque BIOBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOBAC est expirée depuis le 31 mars 2022.
Mme FEKIR YASMINE - 3 RUE DU MACON - 67115 - PLOBSHEIM - France
Mme FEKIR YASMINE - 3 RUE DU MACON - 67115 - PLOBSHEIM - France
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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