Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLINIQUE MEDICALE
Numéro de dépôt :
1422169
Date de dépôt :
16/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/1996
Présentation de la marque CLINIQUE MEDICALE
Déposée le 16 septembre 1986 par FEJAN René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLINIQUE MEDICALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLINIQUE MEDICALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINIQUE MEDICALE est expirée depuis le 16 septembre 1996.
FEJAN René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03