EXEL
Présentation de la marque EXEL
Déposée le 29 août 1985 par FEINCHEMIE SCHWEBDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EXEL arrivera à expiration en date du 29 août 2025.
Renouvellement sans limitation le 11 août 2005 n°2295056 - Publication au BOPI 2005-08-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06
Inscription le 29 juillet 1996 - Concession de licence n°204502 - Publication au BOPI 1996-07-29
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356307 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 15 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262481 - Publication au BOPI 1998-09-15
Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309209 - Publication au BOPI 2000-10-11
Renouvellement sans limitation n°2051464 - Publication au BOPI 1995-32
Inscription le 3 mai 2010 - Changement d'adresse n°523058 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03
Inscription le 30 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654902 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-30
Renouvellement sans limitation le 5 août 2015 n°2594609 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-05
Errata sur les inscriptions - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35
Inscription le 2 août 2017 - Changement de nom, de dénomination;Erratum n°705630 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02