FEILLET Joël CREFF Patrick RANNOU Bernard LOUSSOUARN Yves CADIOU Bernard GUIRRIEC Alain JESTIN Auguste
Numéro de dépôt :
92436223
Date de dépôt :
18/09/1992
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
18/09/2002
Présentation de la marque REFERENCE IMMOBILIER
Déposée le 18 septembre 1992 par FEILLET Joël, CREFF Patrick, RANNOU Bernard, LOUSSOUARN Yves, CADIOU Bernard, GUIRRIEC Alain, JESTIN Auguste
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER),
la marque française « REFERENCE IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-41 du 20 novembre 1992.
Les déposants sont FEILLET Joël, domicilié(e) 2 Bis rue de Kervelegen, 29000 QUIMPER - France, CREFF Patrick, domicilié(e) 10 Rue Aymard de Blois, 29000 QUIMPER - France, RANNOU Bernard, domicilié(e) 4 Rue Bel Air, 29000 QUIMPER - France, LOUSSOUARN Yves, domicilié(e) 4 Rue Simone Signoret, 29000 QUIMPER - France, CADIOU Bernard, domicilié(e) 27 Résidence de Pen-An-Roz, 29170 FOUESNANT - France, GUIRRIEC Alain, domicilié(e) 8 Rue Louis Hémon, 29000 QUIMPER - France, JESTIN Auguste, domicilié(e) 125 Hent Carbont, 29170 FOUESNANT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUSSOUARN Yves - France.
La marque REFERENCE IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436223.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFERENCE IMMOBILIER est expirée depuis le 18 septembre 2002.
FEILLET Joël a également déposé les autres marques suivantes : REGARD IMMOBILIER
FEILLET Joël - 2 Bis rue de Kervelegen, 29000 QUIMPER - France
CREFF Patrick - 10 Rue Aymard de Blois, 29000 QUIMPER - France
RANNOU Bernard - 4 Rue Bel Air, 29000 QUIMPER - France
LOUSSOUARN Yves - 4 Rue Simone Signoret, 29000 QUIMPER - France
CADIOU Bernard - 27 Résidence de Pen-An-Roz, 29170 FOUESNANT - France
GUIRRIEC Alain - 8 Rue Louis Hémon, 29000 QUIMPER - France
JESTIN Auguste - 125 Hent Carbont, 29170 FOUESNANT - France
LOUSSOUARN Yves - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-15
Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41
Revue d'annonces immobilières édition conception et impression de cette revue
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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