FEGHALI JIHAD FEGHALI WALID FEGHALI RALPH FEGHALI CAMILLE
Numéro de dépôt :
3752155
Date de dépôt :
07/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2020
Présentation de la marque Energis
Déposée le 7 juillet 2010 par FEGHALI JIHAD, FEGHALI WALID, FEGHALI RALPH, FEGHALI CAMILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Energis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-32 du 13 août 2010.
Les déposants sont FEGHALI JIHAD domicilié(e) 135 AVENUE EMILE ZOLA - 75015 - PARIS - France, FEGHALI WALID domicilié(e) 12 Rue du Château - 92370 - CHAVILLE - France, FEGHALI RALPH domicilié(e) 1 Houmal immeuble Camille Feghali - 1003 BAABDA - Liban, FEGHALI CAMILLE domicilié(e) 135 AVENUE EMILE ZOLA - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEGHALI JIHAD domicilié(e) 135 AVENUE EMILE ZOLA - 75015 - PARIS - France.
La marque Energis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEGHALI CAMILLE - 135 AVENUE EMILE ZOLA - 75015 - PARIS - France
FEGHALI JIHAD - 135 AVENUE EMILE ZOLA - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554411 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
Métaux communs et leurs alliages ; boîtes en métaux communs ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
Emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution des eaux ou d'énergie ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; maisons médicalisées.
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