(Marque figurative) FEES, Société à responsabilité limitée
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 23 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEES domicilié(e) 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 697 644 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133352.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 novembre 2011.
FEES a également déposé les autres marques suivantes : EOCENE , HOLOCENE , ZANDARA , POONA , TRENDMARK , ZEPPA , SCOPERTA , LINKIA , LODYA , DOT MARQUE
FEES, Société à responsabilité limitée - 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS - France - SIREN 419697644
INLEX CONSEIL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
Générateurs de courant ; générateurs d'électricité ; machines de raffinage du pétrole ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; alimentateurs de chaudières ; chaudières de machines ; alimentateurs de chaudières de machines ; carneaux de chaudières de machines ; collecteurs d'incrustation pour chaudières de machines ; garnitures de chaudières de machines ; tubes de chaudières [parties de machines] ; pompes pour installations de chauffage ; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz ; machines électromécaniques pour l'industrie chimique ; poteaux électriques ; couronnes de forage [parties de machines] ; couronnes de sondage [parties de machines] ; tours de forage flottantes ou non flottantes ; foreuses ; fraiseuses ; appareils pour le traitement des minerais ; machines pour l'exploitation des mines ; installations pneumatiques de transport par tubes ; pompes [machines] ; pompes à air comprimé ; pompes à vide [machines] ; pompes centrifuges ; pompes de graissage ; membranes de pompes ; pompes pour installations de chauffage ; pompes de chargement ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; économiseurs de carburant pour moteur ; convertisseurs de combustibles pour moteurs à combustion interne ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; goudronneuses ; moteurs d'avion ; moteurs de bateaux ; dynamos de bicyclettes ; moteurs de canots ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; tondeuses [machines) ; moteurs de véhicules à coussins d'air ; moteurs à air comprimé ; machines à faire le bitume ; broyeurs [machines] ; coupeuses [machines] ; moteurs de véhicules à coussins d'air ; motoculteurs ; turbocompresseurs ; machines pour la construction des voies ferrées ; accouplement et organe de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; carburateurs ; alimentateurs pour carburateurs ; bougies de réchauffage pour moteur diesel ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; dispositifs d'allumage ; magnétos d'allumage ; alternateurs ; dispositifs d'anti-pollution pour moteurs ; bougies de réchauffage pour moteurs diesel ; injecteurs pour moteurs ; câbles de commandes de machines ou de moteurs ; carters pour machines et moteurs ; démarreurs pour moteurs ; boites de vitesse autres que pour véhicules terrestres ; joints de cardan ; chaînes de commandes autres que pour véhicules terrestres ; câbles de commandes de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; convertisseurs catalytiques ; convertisseurs d'aciéries ; courroies pour moteurs ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; pots d'échappement pour moteurs ; embrayages autres que pour véhicules terrestres ; engrenages autres que pour véhicules terrestres ; garnitures de freins autres que pour véhicules ; moteurs hydrauliques ; turbines hydrauliques ; injecteurs pour moteurs ; magnétos d'allumage pour moteurs ; pistons de moteurs ; régulateurs de vitesse de moteurs ; silencieux pour moteurs ; pistons [parties de machines ou de moteurs] ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; mécanismes de transmission pour véhicules non terrestres ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; déshuileurs de vapeur ; courroies de ventilateur pour moteurs ; ventilateurs pour moteurs ; volants de machines ; ouvres-boite électriques ; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; machines d'aspiration à usage industriel ; batteurs électriques ; broyeurs ménagers électriques ; machines pour l'industrie textile ; machines pour la construction des routes ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; cireuses pour chaussures électriques ; cireuses à parquet électriques ; cisailles électriques ; ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; émulseurs électriques à usage domestique ; fouets électriques à usage ménager ; presse fruits électriques à usage ménager ; marteaux électriques ; marteaux pneumatiques ; perceuses à main électriques ; robots de cuisine [électriques] ; machines à boucher les bouteilles ; machines à capsuler les bouteilles ; machines à plomber les bouteilles ; brosses électriques [parties de machines] ; chaînes d'élévateurs [parties de machines] ; balais de charbon [électricité] ; ponts de chargement ; machines et appareils à encaustiquer [électriques] ; appareils encreurs [imprimerie] ; fers à souder ; machines à filtrer ; appareils de lavage ; machines à laver ; appareils de levage ; commandes à pédales pour machines à coudre ; machines à meuler ; monte-charge ; appareils de nettoyage à haute pression ; appareils de nettoyage à vapeur ; installation centrale de nettoyage par le vide ; machines et appareils de nettoyage [électriques] ; broyeurs d'ordure ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; machines à papier ; presses [machines à usage industriel] ; appareils à souder à gaz ; fers à souder à gaz ; machines électriques à souder ; machines pour impression sur la tôle ; tondeuses à gazon [machines] ; tondeuses pour les animaux [machines] ; machines à tordre le linge ; machines à laver la vaisselle ; machines et instruments agricoles autres qu'à main ; machines, à savoir : machines pour la construction des routes, broyeurs [machines], robots[machines], et machines outils ; machines à vapeur ; machines à air comprimé ; pompes à air comprimé ; condenseurs à air ; bagues de pistons ; balais de charbon [électricité] ; balais de dynamo ; balayeuses automotrices ; transporteurs à bande ; bandes transporteuses ; roulements à billes ; boites de graissage [machines] ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; moulins centrifuges ; pompes centrifuges ; centrifugeuses [machines] ; découpeurs de charbon ; compresseurs [machines] ; compresseurs pour réfrigérateurs ; rouleaux-compresseurs ; installations de condensation ; condenseurs de vapeur [parties de machines] ; transporteurs à courroie ; courroies de dynamo ; courroies de machines ; courroies de transporteurs ; courroies d'élévateurs ; cylindre de machines ; cylindres d'imprimerie ; trémies pour le déchargement mécanique ; déchiqueteurs [machines ] à usage industriel ; dégazeurs [déasérateurs] d'eau d'alimentation ; démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres ; désaérateurs [dégazeurs] d'eau d'alimentation ; désintégrateurs ; détendeurs de pression [parties de machines) ; dévidoirs mécaniques ; dispositifs hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines] ; dispositifs pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines] ; dévidoirs mécaniques ; dynamos ; régulateurs d'eau d'alimentation ; réchauffeurs d'eau [parties de machines] ; séparateurs d'eau ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; machines d'emballages ; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; gaufreuses ; gazéificateurs ; machines à imprimer ; lames [parties de machines] ; ponts roulants ; machines à vapeur ; appareils de manutention [chargement et déchargement] ; membranes de pompes ; machines à travailler les métaux ; réchauffeurs d'eau [parties de machines] ; roues de machines ; roulements à billes ; roulements à aiguilles ; machines à sceller [cacheter] à usage industriel ; scies [machines] ; bandes transporteuses ; tuyaux d'aspirateurs de poussières ; presses typographiques ; vibrateurs [machines] à usage industriel ; pompes à vide [machines] ; appareils de vulcanisation. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils, émetteurs, récepteurs, téléphoniques et radio-téléphoniques ; répondeurs téléphoniques, appareils de téléphone fixe, portable, mobile, à main libre ou à commande vocale. Terminaux de télécommunication ; appareils de radiomessagerie ; logiciels, notamment logiciels pour la fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; télécopieurs, notamment télécopieurs mobiles ou portatifs ; appareils de radiotéléphonie, appareils de radiotéléphonie incorporant un télécopieur ; installations de télécommunication, notamment bornes pour radiotéléphonie et pylônes de téléphonie ; câbles électriques ou optiques, satellites de télécommunications et de radiodiffusion directe, réteurs ou transpondeurs ; terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; appareils pour le stockage, la conversion, le traitement et la transmission des données, d'informations et de signaux ; progiciels ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; mémoires pour ordinateurs, mémoires électroniques, modems, interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l'accès à des banques de données multimédia ; appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées ; circuits imprimés ; écrans de visualisation ; centres serveurs de base de données ; cédéroms, disques optiques numériques, disques optiques compacts numériques ; appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des banques de données multimédia ; capteurs, détecteurs, lecteurs de codes d'accès ou de cartes à mémoire enregistrée, microprocesseurs ; cartes à mémoire enregistrée, cartes d'identification électronique, cartes à puce, notamment cartes téléphoniques comportant un crédit d'unités ; cartes de crédit, cartes de débit, cartes pour jeux électroniques conçues pour être utilisées avec des récepteurs téléphoniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; commutateurs téléphoniques ; systèmes de téléphonie analogique et numérique, distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement ; Appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision, jeux automatiques (machines à prépaiement) . Accouplements électriques ; accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; plaques pour accumulateurs électriques. Terminaux de télématique, de bureautique, de domotique et d'immotique ; supports de données magnétiques ou optiques, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels, progiciels, banques de données à savoir système de gestion de banque de données (S.G.B.D.) . Eoliennes. Moteurs électriques pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; élévateurs de chariots ; véhicules aérien ; aéroglisseurs ; aéronefs ; chambres à air pour pneumatiques ; attelages de chemins de fer ou de wagon ; autobus ; autocaravanes ; autocar ; automobiles ; avertisseurs sonores pour véhicules ; avions, bacs [bateaux] ; boudins de bandages de roues de chemins de fer ; bateaux ; bennes de camions ; bicyclettes ; boites de vitesses pour véhicules terrestres ; appareils et installations de transport par câbles ; camionnettes ; camions ; bennes de camions ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; capotes de véhicules ; carrosseries ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; charrettes ; chars ; châssis de véhicules ; cheminées de locomotives ; cheminées de navires ; chenilles pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; clous pour pneus ; chaînes de commandes pour véhicules terrestres ; dispositifs de commandes pour bateaux ; coques de bateaux ; coques de navires ; coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobile] ; avertisseurs sonores pour cycles ; cycles ; démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; indicateurs de direction pour véhicules ; freins de véhicules ; funiculaires ; essuie-glace ; guidons de cycle ; propulseurs à hélices ; hélices de navire ; hydravions ; hydroglisseurs ; locomotives ; véhicules militaires de transport ; motocycles ; motocyclettes ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; véhicules nautiques ; pneumatiques ; pneu [pneumatiques] ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; roues de véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; sièges de véhicules ; véhicules spatiaux ; téléphériques ; téléfériques ; tracteurs ; voitures de tramways ; appareils et installations de transport par câbles ; tricycles ; triporteurs ; turbines pour véhicules terrestres ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; avertisseurs sonores pour véhicules ; véhicules frigorifiques ; véhicules télécommandés [autres que jouets] ; vélos ; vélomoteurs ; voitures ; wagons ; wagons frigorifiques ; yachts. Journaux, livres, magazines, prospectus et manuels notamment dans le domaine de l'informatique, des télécommunications ou de l'audiovisuel ; publications imprimées ; publication électroniques téléchargeables ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en matières plastiques ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; papier et cartonnages ; catalogues ; papier d'emballage et carton d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; photographies ; carnets ; cartes à jouer ; cartes ; horaires imprimés ; articles pour reliures, reliures ; timbres postes ; clichés ; calendriers ; images, imprimés ; caractère d'imprimerie. Poteaux de lignes électriques [non métalliques] ; poteaux télégraphiques [non métalliques] ; tuyaux de cheminées [non métalliques] ; tuyaux de descente [non métalliques] ; tuyaux de drainage [non métalliques] ; clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en matière plastique ; tuyaux rigides non métalliques [construction] ; colonnes d'affichage, non métalliques ; agglomérés de bagasses de canne à sucre [matériaux de construction] ; albâtre ; amiante-ciment ; ardoise ; argile ; armatures pour la construction [non métalliques] ; objets d'arts en pierre, en béton, ou en marbre ; asphalte ; bandes goudronnées [construction] ; matériaux à bâtir non métalliques ; béton ; bitume ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois d'œuvre ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; pavés en bois ; bois propres à être moulé ; boiseries ; briques ; bustes en pierre, en béton ou en marbre ; cadre de fenêtres [non métalliques] ; caissons pour la construction sous l'eau ; pierres calcaires ; carreaux pour la construction non métalliques ; carrelages non métalliques ; carton bitumé ; carton pour la construction ; matières premières pour la céramique ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres [non métalliques] ; châssis de portes [non métalliques] ; cheminées [non métalliques] ; traverses de chemins de fer non métalliques ; ciment ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ; clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques ; conduites forcées [non métalliques] ; conduits non métalliques pour installation de ventilation et de climatisation ; matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; contre-plaqués ; couvertures de toits [non métalliques] ; craie brute ; cristal de roche ; dalles non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; échafaudages non métalliques ; pavés éclairants ; liants pour l'entretien des routes ; escaliers non métalliques ; glaces [vitres] pour la construction ; glissières de sécurité pour routes [non métalliques] ; goudron ; granit ; gravier ; grès de construction ; gypse ; huisseries non métalliques ; lattes non métalliques ; macadam ; marbre ; matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; revêtements de murs [construction] non métalliques ; noues [construction] non métalliques ; panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques [non métalliques] ; panneaux pour la construction non métalliques ; parquets ; pierre ; pierre artificielle ; pierres à bâtir ; pierres de construction ; plaques en matière artificielle pour le marquage des routes ; plâtre ; poutrelles non métalliques ; poutre non métalliques ; sable [à l'exception du sable pour fonderie] ; schistes ; terre à briques ; terre cuite ; silice [quartz] ; chevrons pour toiture ; tuiles non métalliques ; verre de construction ; verre isolant [construction] ; vitraux ; vitres [verre de construction] ; volets non métalliques. Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; services de mercatique ; service de mercatique téléphonique ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de mise à jour de base de données et de logiciels, services de délestage informatique ; administration et supervision de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services de gestion de fichiers informatiques ; services de recherches d'informations dans un fichier informatique pour le compte d'un tiers ; recueil de données dans un fichier central. Conseil en matière d'industrie, de transport, d'électricité, à savoir : conseils sur les consommations en énergie électrique ou non notamment avec réalisations de simulation tarifaire et prévision de consommation, analyse de prix de revient, aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine des transports, des énergies électriques ; Expertise (travaux d'ingénieurs) et analyse de coûts en matière d'industrie, de transport, d'électricité ; conseil administratif et technique en projets notamment industriels, agricoles, électriques et informatiques. Services de saisie, de mise en forme, de calcul, de compilation, d'enrichissement et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission, et de systématisation de données notamment numériques, algorithmiques, écrites, sonores et/ou visuelles à des fins de recherche et de développement et/ou d'expertise commerciale, notamment par mise à disposition individuelle ou en ligne. Conseil en organisation d'affaires d'entreprises industrielles. Conseils financiers et d'assurances dans le cadre d'installations électriques et d'abonnement à des fournitures de matières premières. Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; agences immobilières ; analyse financière ; assurances ; consultations en matière d'assurance ; informations en matière d'assurances ; crédit-bail ; affaires bancaires ; établissement de baux ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; consultation en matière financière ; courtage ; courtage en assurances ; courtage en biens immobiliers ; courtage en bourse ; crédit ; émission de bons de valeur ; épargne ; estimations financières ; estimations fiscales ; estimations immobilières ; services de financement ; constitutions de fonds ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ; informations financières ; investissement de capitaux ; location d'appartements ; location de bureaux [immobilier] ; location d'exploitations agricoles ; assurance maritime ; opérations monétaires ; transactions financières. Déparasitage d'installations électriques ; installations et réparation d'appareils électriques ; exploitation de carrières ; extraction minières ; forage de puits ; installation et réparation des dispositifs d'irrigation ; services d'isolation [construction] ; installation et entretien d'oléoduc ; entretien et réparation d'automobiles ; entretien et réparation d'avions ; nettoyage et réparation de chaudières ; installation et réparation de chauffage ; ramonage de cheminées ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; construction ; information en matière de construction ; construction navale ; supervision [direction] de travaux de construction ; démolition de construction ; services d'étanchéité [construction] ; location de machines de chantiers ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de pompes ; constructions de ports ; installation et réparation d'appareils de réfrigération ; remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits ; constructions sous-marine ; réparation sousmarine ; installation, maintenance et réparation d'appareils électriques électroniques ; assistance technique, maintenance et réparation de terminaux électriques et électroniques. Service de transmission de données, transmission de documents informatisés ; Transmission d'information par tout procédé numérique ou télématique en vue d'obtenir et de fournir des informations contenues dans des banques de données et d'images ; Service de communication par réseau informatique en général ; Transmission d'informations par voie téléinformatique et télématique ; Service de consultation de message et transmission de données sur réseaux et terminaux informatiques ; Consultation et conseil technique dans le domaine des télécommunications ; Fourniture d'accès direct à des bases de données par réseaux internet, intranet et par satellites ; Travaux de conception dans le domaine des télécommunications ; Diffusion de programmes multimédias. Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; expédition et transmission de documents. Services de téléconférences, réseaux informatiques mondiaux, services de conversion de données, conception de sites informatiques, duplication de programmes informatiques, services de conversion de base de données, création et entretien de sites web pour le compte de tiers, hébergements de sites Internet et sites web. Distribution d'électricité ; distribution d'énergie ; distribution des eaux ; transport par oléoducs ; transport par pipeline ; transport aérien ; transports aéronautiques ; affrètements ; transport en automobile, en bateaux ; camionnage ; transport en chemins de fer ; livraison de colis ; courtage de fret ; courtage de transport, courtage ; maritime ; distribution [livraison] de produits ; emballage de produits ; transport fluvial ; fret [transport de marchandises] ; informations en matières de transport ; informations en matière d'entreposage ; lancement de satellites pour des tiers ; location d'automobiles ; location de bateaux ; location de véhicules ; location de wagons ; services de trams ; services de transit ; réservation pour le transport. Informations en matière de traitement de matériaux ; traitement du pétrole ; production d'énergie ; abrasion ; aimantation ; désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraîchissement de l'air ; assemblage de matériaux sur commande [pour des tiers] ; brasage ; chaudronnerie ; chromage ; traitement de films cinématographiques ; coloration des vitres par traitement de surface ; coulage des métaux ; destruction d'ordures ; décapage ; traitement des déchets [transformation] ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement de l'eau ; travaux de forge ; fraisage ; galvanisation ; gravure ; information en matière de traitement de matiaux ; laminage ; location de générateurs ; location de machines à tricoter ; magnétisation ; meulage ; meunerie ; coulage des métaux ; placage des métaux ; revêtement [placage] des métaux ; traitement des métaux ; trempe des métaux ; nickelage ; ourdissage ; polissage [abrasion] ; rabotage ; raffinage ; recyclage d'ordures et de déchets ; sciage ; soudure ; traitement des déchets [transformation] ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; vulcanisation [traitement de matériaux]. Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; notamment par vidéo-conférence, service d'information en matière d'éducation ou de divertissement, organisations de jeux, de concours (éducation, divertissement) , de loteries et de campagnes d'information (à buts culturels ou éducatifs) ou de manifestations professionnelles ou non (à l'exception des manifestations ayant un but commercial ou de publicité) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique, services d'édition et de publication de livres et de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et/ou d'images (à l'exception des supports publicitaires) ; édition et publication de supports multimédia ; prêts de livres, enseignement par correspondance ; productions de films, de spectacles ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; activités sportives et culturelles. Organisation de compétitions sportives, réservation de places pour les spectacles. Location d'appareils vidéo, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo. Elaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; conception et développement d'équipements électriques et électroniques ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services de gérance informatique ; expertise, consultations et conseils techniques dans le domaine électrique et électronique ; location d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; gestion de lieux d'exposition ; recherche industrielle et scientifique. Service de réservation de logements temporaires, de pensions, d'hôtels. Service de maintenance de logiciels. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services de créations (élaboration) d'images virtuelles et interactives. Service de conseils techniques en organisation informatique. Service d'expertises (travaux d'ingénieurs) ; conseils techniques en projets notamment industriels, agricoles et informatiques aux fins d'évaluation, de diagnostic et d'assistance aux entreprises privées et publiques ; conseil et assistance techniques dans la mise en place de réseaux internet et intranet. Transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licence d'utilisation de logiciels informatiques. Constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de bases de données techniques, administratives et réglementaires ; Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; Mise à disposition de techniciens, ingénieurs et informaticiens au service des entreprises et des particuliers. Mise en place (service de programmation) de réseaux internet et intranet. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.