Déposée le 24 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DUXA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEES domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 697 644 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque DUXA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEES, Société à responsabilité limitée - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 419697644
INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 21 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413902 - Publication au BOPI 2005-06-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Service de publicité et informations d'affaires ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; travaux de bureau. Distribution de tracts, de prospectus, d'imprimés et d'échantillons ; service d'abonnement de journaux pour des tiers ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informations de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) , à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Abonnement à un service télématique, téléphonique ou informatique (Internet) . Services de financement et de parrainage financier ; services d'assurance ; transfert électronique de fonds ; services de cartes de crédit et de cartes de débit ; services d'information, de consultation en matière d'assurance, en matière bancaire et financière. Affaires financières et monétaires, analyses financières. Affaires immobilières. Services de télécommunications ; services de messagerie sécurisée ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission de paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; transmission par satellite ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) , à usage interactif ou non. Services de télex, services de transmission de télégrammes ; transmission d'informations par téléscripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) d'informations sur réseaux informatiques en général.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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