Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MUST de Perles Chocolatées
FEERIE GOURMANDE, SAS JEAN OTHAX
Numéro de dépôt :
3879671
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque MUST de Perles Chocolatées
Déposée le 5 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FEERIE GOURMANDE et JEAN OTHAX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MUST de Perles Chocolatées »
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) FEERIE GOURMANDE domicilié(e) D37 ROND POINT D'UZOS - 64110 - UZOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et JEAN OTHAX domicilié(e) D37 ROND POINT D'UZOS - 64110 - UZOS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEERIE GOURMANDE domicilié(e) D37 ROND POINT D'UZOS - 64110 - UZOS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEERIE GOURMANDE, SAS - D37 ROND POINT D'UZOS - 64110 - UZOS - France - SIREN 4
JEAN OTHAX - D37 ROND POINT D'UZOS - 64110 - UZOS - France
FEERIE GOURMANDE - D37 ROND POINT D'UZOS - 64110 - UZOS - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°581782 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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