Marque enregistrée - Marque en vigueur

XL DECOR
FEELINE

Numéro de dépôt :
4477629
Date de dépôt :
23/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2028
XL DECOR de FEELINE

Présentation de la marque XL DECOR

Déposée par voie électronique le 23 août 2018 par FEELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XL DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-37 du 14 septembre 2018.

Le déposant est FEELINE domicilié(e) 12 RUE ANDRE CLOU - 31094 - TOULOUSE CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MARC JALBERT domicilié(e) 12 RUE ANDRE CLOU - 31094 - TOULOUSE CEDEX 1 - France.

La marque XL DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4477629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XL DECOR arrivera à expiration en date du 23 août 2028.

FEELINE a également déposé les autres marques suivantes : RESIAGOM , FEELIANE , RESIANE , FEELGOM


FEELINE - 12 RUE ANDRE CLOU - 31094 - TOULOUSE CEDEX 1 - France


Monsieur MARC JALBERT - 12 RUE ANDRE CLOU - 31094 - TOULOUSE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Inscription le 1 septembre 2020 - Rejet partiel n°793955 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-01

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;

Paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.