Déposée le 2 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEELIGREEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BEAUTY MADE IN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-17 du 26 avril 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEELIGREEN domicilié(e) InnovaGRASSE, 4 traverse DUPONT - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 799 370 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEELIGREEN, M. BIANCHI Christophe domicilié(e) InnovaGRASSE, 4 traverse DUPONT - 06130 - GRASSE - France.
La marque BEAUTY MADE IN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEELIGREEN, M. BIANCHI Christophe - InnovaGRASSE, 4 traverse DUPONT - 06130 - GRASSE - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Inscription le 14 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656173 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-14
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage : tous ces produits étant fabriqués en France ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides : tous ces produits étant fabriqués en France ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur : tous ces produits étant fabriqués en France ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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