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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEDIS
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LE PETIT SAINT VINCENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT SAINT VINCENT
FEDIS SARL

Numéro de dépôt :
92434276
Date de dépôt :
14/09/1992
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
14/09/2002

Présentation de la marque LE PETIT SAINT VINCENT

Déposée le 14 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LE PETIT SAINT VINCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEDIS domicilié(e) 47, Bd CHARLES JAFFELIN B.P 251, 21207 BEAUNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 182 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDIS Mme BOISSIERE - France.

La marque LE PETIT SAINT VINCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT SAINT VINCENT est expirée depuis le 14 septembre 2002.

FEDIS a également déposé les autres marques suivantes : Fédis FÉDÉRER LA DISTRIBUTION , D.P.S. 2000 , ELS SYSTEMES , FORMATECH


FEDIS SARL - 47, Bd CHARLES JAFFELIN B.P 251, 21207 BEAUNE CEDEX - France - SIREN 382182244


FEDIS Mme BOISSIERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Poulet, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.