Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Croissant Le Généreux
Fedipat, SARL unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3823554
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2021
Croissant Le Généreux de Fedipat

Présentation de la marque Croissant Le Généreux

Déposée par voie électronique le 14 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fedipat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Croissant Le Généreux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fedipat domicilié(e) 2 rue de la clochette - 77165 - saint soupplets - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent Carpentier domicilié(e) 2 rue de la clochette - 77165 - saint soupplets - France.

La marque Croissant Le Généreux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croissant Le Généreux est expirée depuis le 14 avril 2021.

Fedipat a également déposé les autres marques suivantes : BAGUETTE HONORINE 1900 , LE COIN DU SNACK , PANETINE LE PLAISIR DU BON PAIN, C EST LA PANETINE. , DONUT “ INTENSE CHOCOLAT ” , Panetin Le Plaisir du Bon Pain, c'est Le Panetin , LE COIN DU PAIN


Fedipat, SARL unipersonnelle - 2 rue de la clochette - 77165 - saint soupplets - France


Vincent Carpentier - 2 rue de la clochette - 77165 - saint soupplets - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux.