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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEDIPAT REFERENCEMENT
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RECOMMANDE PAR FEDIPAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECOMMANDE PAR FEDIPAT
FEDIPAT REFERENCEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
4072834
Date de dépôt :
03/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2024
RECOMMANDE PAR FEDIPAT de FEDIPAT REFERENCEMENT

Présentation de la marque RECOMMANDE PAR FEDIPAT

Déposée par voie électronique le 3 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEDIPAT REFERENCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RECOMMANDE PAR FEDIPAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEDIPAT REFERENCEMENT domicilié(e) ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDIPAT REFERENCEMENT, Mlle DONIA DJAFRI domicilié(e) ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France.

La marque RECOMMANDE PAR FEDIPAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECOMMANDE PAR FEDIPAT est expirée depuis le 3 mars 2024.

FEDIPAT REFERENCEMENT a également déposé les autres marques suivantes : INITIATION SALES , ô croquant, la crème des choux , Pâtes à choux Excellence , MACASAVEURS , VIENNOISERIES COMPLICITE DE SAVEURS , Délices des cieux , BAGUETTE HONORINE , BAGUETTE HONORINE 1900 , CROISSANT D'ANTAN , PAIN AU CHOCOLAT D'ANTAN


FEDIPAT REFERENCEMENT, SARL - ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France


FEDIPAT REFERENCEMENT, Mlle DONIA DJAFRI - ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.