Déposée par voie électronique le 26 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEDIPAT REFERENCEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PAVE HONORIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-12 du 21 mars 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEDIPAT REFERENCEMENT domicilié(e) ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDIPAT REFERENCEMENT, Mlle DONIA DJAFRI domicilié(e) ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France.
La marque PAVE HONORIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDIPAT REFERENCEMENT, SARL - ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France
FEDIPAT REFERENCEMENT, Mlle DONIA DJAFRI - ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France
Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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