Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEDIPAT REFERENCEMENT
/
Pâtes à choux Excellence
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pâtes à choux Excellence
FEDIPAT REFERENCEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
4069978
Date de dépôt :
19/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/02/2024
Pâtes à choux Excellence de FEDIPAT REFERENCEMENT

Présentation de la marque Pâtes à choux Excellence

Déposée le 19 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEDIPAT REFERENCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pâtes à choux Excellence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEDIPAT REFERENCEMENT domicilié(e) ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDIPAT REFERENCEMENT, Mle DJAFRI DONIA domicilié(e) ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France.

La marque Pâtes à choux Excellence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pâtes à choux Excellence est expirée depuis le 19 février 2024.

FEDIPAT REFERENCEMENT a également déposé les autres marques suivantes : INITIATION SALES , ô croquant, la crème des choux , MACASAVEURS , VIENNOISERIES COMPLICITE DE SAVEURS , Délices des cieux , BAGUETTE HONORINE , BAGUETTE HONORINE 1900 , CROISSANT D'ANTAN , PAIN AU CHOCOLAT D'ANTAN , *VOTRE SERVICE TRAITEUR*


FEDIPAT REFERENCEMENT, SARL - ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France


FEDIPAT REFERENCEMENT, Mle DJAFRI DONIA - ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 22 mai 2014 - Retrait partiel n°624663 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de café, ou de thé ; à l'exclusion de ceux ayant du chocolat comme ingrédient ou arôme principal.