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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEDIPAT REFERENCEMENT
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PAIN AU CHOCOLAT D'ANTAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN AU CHOCOLAT D'ANTAN
FEDIPAT REFERENCEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3945830
Date de dépôt :
13/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2022
PAIN AU CHOCOLAT D\'ANTAN de FEDIPAT REFERENCEMENT

Présentation de la marque PAIN AU CHOCOLAT D'ANTAN

Déposée le 13 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEDIPAT REFERENCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIN AU CHOCOLAT D'ANTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEDIPAT REFERENCEMENT domicilié(e) ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 072 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDIPAT REFERENCEMENT, M. CARPENTIER VINCENT domicilié(e) ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France.

La marque PAIN AU CHOCOLAT D'ANTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN AU CHOCOLAT D'ANTAN est expirée depuis le 13 septembre 2022.

FEDIPAT REFERENCEMENT a également déposé les autres marques suivantes : INITIATION SALES , ô croquant, la crème des choux , Pâtes à choux Excellence , MACASAVEURS , VIENNOISERIES COMPLICITE DE SAVEURS , Délices des cieux , BAGUETTE HONORINE , BAGUETTE HONORINE 1900 , CROISSANT D'ANTAN , *VOTRE SERVICE TRAITEUR*


FEDIPAT REFERENCEMENT, SARL - ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France - SIREN 512072992


FEDIPAT REFERENCEMENT, M. CARPENTIER VINCENT - ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 28 novembre 2012 - Retrait partiel n°589529 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-28

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.