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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEDIPAT REFERENCEMENT
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LA BALETINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BALETINE
FEDIPAT REFERENCEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3934704
Date de dépôt :
17/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/07/2022
LA BALETINE de FEDIPAT REFERENCEMENT

Présentation de la marque LA BALETINE

Déposée le 17 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEDIPAT REFERENCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA BALETINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEDIPAT REFERENCEMENT domicilié(e) ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 072 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDIPAT REFERENCEMENT, M. VINCENT CARPENTIER domicilié(e) ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLET - France.

La marque LA BALETINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934704.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BALETINE est expirée depuis le 17 juillet 2022.

FEDIPAT REFERENCEMENT a également déposé les autres marques suivantes : INITIATION SALES , ô croquant, la crème des choux , Pâtes à choux Excellence , MACASAVEURS , VIENNOISERIES COMPLICITE DE SAVEURS , Délices des cieux , BAGUETTE HONORINE , BAGUETTE HONORINE 1900 , CROISSANT D'ANTAN , PAIN AU CHOCOLAT D'ANTAN


FEDIPAT REFERENCEMENT, SARL - ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLET - France - SIREN 512072992


FEDIPAT REFERENCEMENT, M. VINCENT CARPENTIER - ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLET - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.