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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEDIPAT REFERENCEMENT
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GALETTE FRANGIPANE "LA PART DU ROY"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GALETTE FRANGIPANE "LA PART DU ROY"
FEDIPAT REFERENCEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3938478
Date de dépôt :
02/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/08/2022
GALETTE FRANGIPANE \

Présentation de la marque GALETTE FRANGIPANE "LA PART DU ROY"

Déposée le 2 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEDIPAT REFERENCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GALETTE FRANGIPANE "LA PART DU ROY" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEDIPAT REFERENCEMENT domicilié(e) ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 072 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDIPAT REFERENCEMENT, M. VINCENT CARPENTIER domicilié(e) ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France.

La marque GALETTE FRANGIPANE "LA PART DU ROY" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALETTE FRANGIPANE "LA PART DU ROY" est expirée depuis le 2 août 2022.

FEDIPAT REFERENCEMENT a également déposé les autres marques suivantes : INITIATION SALES , ô croquant, la crème des choux , Pâtes à choux Excellence , MACASAVEURS , VIENNOISERIES COMPLICITE DE SAVEURS , Délices des cieux , BAGUETTE HONORINE , BAGUETTE HONORINE 1900 , CROISSANT D'ANTAN , PAIN AU CHOCOLAT D'ANTAN


FEDIPAT REFERENCEMENT, SARL - ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France - SIREN 512072992


FEDIPAT REFERENCEMENT, M. VINCENT CARPENTIER - ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.