Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREPE SUCREE GRAND – MERE
FEDIPAT REFERENCEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3979932
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2023
CREPE SUCREE GRAND – MERE de FEDIPAT REFERENCEMENT

Présentation de la marque CREPE SUCREE GRAND – MERE

Déposée le 4 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEDIPAT REFERENCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREPE SUCREE GRAND – MERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEDIPAT REFERENCEMENT domicilié(e) ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 072 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDIPAT REFERENCEMENT, M. CARPENTIER VINCENT domicilié(e) ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France.

La marque CREPE SUCREE GRAND – MERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREPE SUCREE GRAND – MERE est expirée depuis le 4 février 2023.

FEDIPAT REFERENCEMENT a également déposé les autres marques suivantes : INITIATION SALES , ô croquant, la crème des choux , Pâtes à choux Excellence , MACASAVEURS , VIENNOISERIES COMPLICITE DE SAVEURS , Délices des cieux , BAGUETTE HONORINE , BAGUETTE HONORINE 1900 , CROISSANT D'ANTAN , PAIN AU CHOCOLAT D'ANTAN


FEDIPAT REFERENCEMENT, SARL - ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France - SIREN 512072992


FEDIPAT REFERENCEMENT, M. CARPENTIER VINCENT - ZA DE LA CLOCHETTE, 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 10 juin 2013 - Retrait partiel n°602599 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.