Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE COIN DU FRUIT
FEDIPAT INTERNATIONAL, SAS
Numéro de dépôt :
3710697
Date de dépôt :
05/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque LE COIN DU FRUIT
Déposée par voie électronique le 5 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FEDIPAT INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE COIN DU FRUIT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FEDIPAT INTERNATIONAL domicilié(e) 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 834 363 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARPENTIER Vincent FEDIPAT INTERNATIONAL domicilié(e) 2 rue de la clochette - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDIPAT INTERNATIONAL, SAS - 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France - SIREN 482834363
CARPENTIER Vincent FEDIPAT INTERNATIONAL - 2 rue de la clochette - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France
Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Inscription le 6 juin 2011 - Rejet total n°550486 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
