Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SXL
Numéro de dépôt :
1698307
Date de dépôt :
01/10/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2001
Présentation de la marque SXL
Déposée le 1 octobre 1991 par FEDIERE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SXL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SXL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SXL est expirée depuis le 1 octobre 2001.
FEDIERE Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11