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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FEDIAC
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MAINS VERTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAINS VERTES
FEDIAC S.A.

Numéro de dépôt :
93454697
Date de dépôt :
10/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2013

Présentation de la marque MAINS VERTES

Déposée le 10 février 1993 par la Société Anonyme (SA) FEDIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAINS VERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FEDIAC domicilié(e) 166 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 77400 LAGNY (dossier no 2235357) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2235357) - 75116 - France.

La marque MAINS VERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAINS VERTES est expirée depuis le 10 février 2013.

FEDIAC a également déposé les autres marques suivantes : DIATRAM L , GRANALE , DIAMEDIC , STAGREEN , DIAPERL , SURGREEN , EDOUARD PARFUMS J. DESGREE , GRANALÉ , DRAINOR , DIANET 77


FEDIAC S.A. - 166 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 77400 LAGNY (dossier no 2235357) - France


CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2235357) - 75116 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-25

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2003 n°2235357 - Publication au BOPI 2003-01-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-29

Errata - Publication au BOPI 1993-24

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut; matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres, terreaux, composts; préparations d'oligo-éléments pour les plantes; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, phytosanitaires; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.