Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUCH (touché)
M. Federovsky Isaac

Numéro de dépôt :
3926455
Date de dépôt :
12/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2022
TOUCH (touché) de Federovsky Isaac

Présentation de la marque TOUCH (touché)

Déposée le 12 juin 2012 par monsieur Federovsky Isaac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUCH (touché) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Federovsky Isaac domicilié(e) 3 B Rue du Brucq - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Federovsky Isaac domicilié(e) 3 B Rue du Brucq - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France.

La marque TOUCH (touché) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUCH (touché) est expirée depuis le 12 juin 2022.


M. Federovsky Isaac - 3 B Rue du Brucq - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France


M. Federovsky Isaac - 3 B Rue du Brucq - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 12 novembre 2012 - Retrait partiel n°588354 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 11 avril 2013 - Rejet partiel n°598761 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11

Vêtements, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Activités sportives matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition ; publication de livres ; prêts de livres ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.