BAGATTI
Présentation de la marque BAGATTI
Déposée le 9 juillet 2014 par madame FEDERIGHI Maria et monsieur FEDERIGHI Angelo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BAGATTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BAGATTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGATTI est expirée depuis le 9 juillet 2024.
Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Inscription le 6 mai 2015 - Rejet partiel n°648684 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06
Inscription le 6 mai 2015 - Rejet partiel n°648680 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06
Inscription le 6 mai 2015 - Rejetpartiel n°648683 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06
Inscription le 6 mai 2015 - Rejet partiel n°648682 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06
Inscription le 6 mai 2015 - Rejet partiel n°648681 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27