Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANDA ORO
FEDERICO PATERNINA, S.A. (Société espagnole)

Numéro de dépôt :
94501605
Date de dépôt :
14/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2004

Présentation de la marque BANDA ORO

Déposée le 14 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) FEDERICO PATERNINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BANDA ORO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FEDERICO PATERNINA domicilié(e) Avda. Santo Domingo, 11 26200 HARO (LA RIOJA) ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque BANDA ORO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANDA ORO est expirée depuis le 14 janvier 2004.


FEDERICO PATERNINA, S.A. (Société espagnole) - Avda. Santo Domingo, 11 26200 HARO (LA RIOJA) ESPAGNE - Espagne


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)