Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLECHE D'OR
ASSOCIATION FEDERATIVE POUR LA CONNAISSANCE DE PARIS ET LE RAYONNEMENT DU TOURISME, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
97672203
Date de dépôt :
07/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2027

Présentation de la marque FLECHE D'OR

Déposée le 7 avril 1997 par l'association loi 1901 FEDERATIVE POUR LA CONNAISSANCE DE PARIS ET LE RAYONNEMENT DU TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLECHE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATIVE POUR LA CONNAISSANCE DE PARIS ET LE RAYONNEMENT DU TOURISME domicilié(e) 21 rue du Repos - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque FLECHE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLECHE D'OR arrivera à expiration en date du 7 avril 2027.


ASSOCIATION FEDERATIVE POUR LA CONNAISSANCE DE PARIS ET LE RAYONNEMENT DU TOURISME, Association loi 1901 - 21 rue du Repos - 75020 - PARIS - France


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2007 n°2353510 - Publication au BOPI 2007-10-17

Inscription le 21 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240377 - Publication au BOPI 1997-07-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2017 n°2647751 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-28

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; films pour l'enregistrement des sons; films cinématographiques vierges ou impressionnés; automates à musique à prépaiement; supports d'enregistrement magnétiques; bandes magnétiques enregistrées, cassettes audio et cassettes vidéo vierges ou enregistrées, disques magnétiques, disques acoustiques, disques optiques compacts, disques compacts à mémoire morte (CD-ROM); dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques; téléviseurs, moniteurs (matériel), magnétoscopes, amplificateurs; lecteurs de disques acoustiques, de vidéodisques, de vidéocassettes et de bandes magnétiques; microphones, récepteurs audio et vidéo; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; appareils et écrans de projection; appareils de téléphonie; caisses enregistreuses; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs,logiciels; appareils d'enseignement audiovisuels; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; lunetterie et étuis à lunettes. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); nappes et serviettes en papier; produits de l'imprimerie, notamment journaux, revues et livres, affiches, albums, billets (tickets), cartes postales; papeterie; articles pour reliures; photographies; lithographies; objets d'art gravés; portraits; décors de théâtre; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Vêtements (habillement), gants (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie. Direction professionnelle des affaires artistiques, à savoir négociations des engagements et des contrats d'artistes. Education; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; formation; agences de modèles pour artistes; services d'artistes de spectacles, services d'orchestres; music-hall, représentation de spectacles, notamment représentations théâtrales, cirques;production de spectacles, production de films sur bande vidéo et de films cinématographiques; montage de programmes radiophoniques ou de télévision; locations d'enregistrement sonores, de bandes vidéo, d'appareils et accessoires cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision; exploitation de salles de cinéma et de salles de spectacles; studios de cinéma et de studios d'enregistrement; location de décors de spectacles; services de discothèques; divertissement, notamment divertissement radiophonique ou télévisé; informations en matière de divertissement; services de clubs (divertissement ou éducation); organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires; organisation de concours (éducation ou divertissement) sans relation avec le sport; organisation d'évènements culturels ou artistiques; services de musée (présentation, expositions); planification de réception; activités culturelles; publication de journaux, livres et revues; prêt de livres. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; locations de costumes; reportages photographiques; services de reporters; gestion de lieux d'exposition; imprimerie; conception de logiciels; architecture

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.