Marque expirée - Marque en non vigueur

UdS – Université de Strasbourg
Association Fédérative Générale des Etudiants de Strasbourg (AFGES) Association (ART 21 À 79-III DU CODE-CIVIL LOCAL ALSACIEN MOSELLAN) L 01-06-1924

Numéro de dépôt :
3578617
Date de dépôt :
27/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2018
UdS – Université de Strasbourg de Fédérative Générale des Etudiants de Strasbourg (AFGES) Association (ART 21 À 79-III DU CODE-CIVIL LOCAL ALSACIEN MOSELLAN) L 01-06-1924

Présentation de la marque UdS – Université de Strasbourg

Déposée le 27 mai 2008 par l'association loi 1901 Fédérative Générale des Etudiants de Strasbourg (AFGES) Association (ART 21 À 79-III DU CODE-CIVIL LOCAL ALSACIEN MOSELLAN) L 01-06-1924 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UdS – Université de Strasbourg »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédérative Générale des Etudiants de Strasbourg (AFGES) Association (ART 21 À 79-III DU CODE-CIVIL LOCAL ALSACIEN MOSELLAN) L 01-06-1924 domicilié(e) 1 Place de l'Université, BP 80100,67003 STRASBOURG Cedex - 67003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Fédérative Générale des Etudiants de Strasbourg (AFGES) domicilié(e) 1 Place de l'Université, BP 80100,67003 STRASBOURG Cedex - 67003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UdS – Université de Strasbourg est expirée depuis le 27 mai 2018.

Fédérative Générale des Etudiants de Strasbourg (AFGES) Association (ART 21 À 79-III DU CODE-CIVIL LOCAL ALSACIEN MOSELLAN) L 01-06-1924 a également déposé les autres marques suivantes : Grands Frères de Campus , Du concret au quotidien , Campus Oreille , RU LA SEMAINE DE RENTREE UNIVERSITAIRE , FAC'SON , CREATEURS D'AVENIR DEPUIS 1923 , RU'Malin , Fédération des Associations Générales Etudiantes du Grand Est de la France (FAGEST)


Association Fédérative Générale des Etudiants de Strasbourg (AFGES) Association (ART 21 À 79-III DU CODE-CIVIL LOCAL ALSACIEN MOSELLAN) L 01-06-1924 - 1 Place de l'Université, BP 80100,67003 STRASBOURG Cedex - 67003 - France


Association Fédérative Générale des Etudiants de Strasbourg (AFGES) - 1 Place de l'Université, BP 80100,67003 STRASBOURG Cedex - 67003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.