Marque expirée - Marque en non vigueur

FAC'SON
Association Fédérative Générale des Etudiants de Strasbourg (AFGES) Association de droit local alsacien-mosellan

Numéro de dépôt :
97711505
Date de dépôt :
30/12/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2017

Présentation de la marque FAC'SON

Déposée le 30 décembre 1997 par l'association loi 1901 Fédérative Générale des Etudiants de Strasbourg (AFGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FAC'SON »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédérative Générale des Etudiants de Strasbourg (AFGES domicilié(e) 1 Place de l'Université, BP 80100,67003 STRASBOURG (dossier no 2352525) - 67003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Fédérative Générale des Etudiants de Strasbourg (AFGES) domicilié(e) 1 Place de l'Université, BP 80100,67003 STRASBOURG (dossier no 2352525) - 67003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FAC'SON est expirée depuis le 30 décembre 2017.

Fédérative Générale des Etudiants de Strasbourg (AFGES a également déposé les autres marques suivantes : Grands Frères de Campus , Du concret au quotidien , Campus Oreille , UdS – Université de Strasbourg , RU LA SEMAINE DE RENTREE UNIVERSITAIRE , CREATEURS D'AVENIR DEPUIS 1923 , RU'Malin , Fédération des Associations Générales Etudiantes du Grand Est de la France (FAGEST)


Association Fédérative Générale des Etudiants de Strasbourg (AFGES) Association de droit local alsacien-mosellan - 1 Place de l'Université, BP 80100,67003 STRASBOURG (dossier no 2352525) - 67003 - France


Association Fédérative Générale des Etudiants de Strasbourg (AFGES) - 1 Place de l'Université, BP 80100,67003 STRASBOURG (dossier no 2352525) - 67003 - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2007 n°2352525 - Publication au BOPI 2007-10-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Papier et cartons (pour la papéterie et l'imprimerie) Produit de l'imprimerie ; tout type d'articles de bureaux à l'exception des meubles Matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils. Publicité, distribution de prospectus, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles Edition de livres et de revues, production de spectacles, de films Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.