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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION UNIVERSITAIRE ET POLYTECHNIQUE DE LILLE – FUPL
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Diplômés sans Frontières
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Diplômés sans Frontières
FEDERATION UNIVERSITAIRE ET POLYTECHNIQUE DE LILLE – FUPL Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3321269
Date de dépôt :
29/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
29/10/2014
Diplômés sans Frontières de FEDERATION UNIVERSITAIRE ET POLYTECHNIQUE DE LILLE – FUPL

Présentation de la marque Diplômés sans Frontières

Déposée le 29 octobre 2004 par l'association loi 1901 FEDERATION UNIVERSITAIRE ET POLYTECHNIQUE DE LILLE – FUPL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Diplômés sans Frontières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION UNIVERSITAIRE ET POLYTECHNIQUE DE LILLE – FUPL domicilié(e) 60, Boulevard Vauban, BP 109,59016 LILLE CEDEX - 59016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 974 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Thérèse LEBRUN Présidente F.U.P.L. domicilié(e) 60, Boulevard Vauban, BP 109,59016 LILLE CEDEX - 59016 - France.

La marque Diplômés sans Frontières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Diplômés sans Frontières est expirée depuis le 29 octobre 2014.


FEDERATION UNIVERSITAIRE ET POLYTECHNIQUE DE LILLE – FUPL Association loi 1901 - 60, Boulevard Vauban, BP 109,59016 LILLE CEDEX - 59016 - France - SIREN 325974269


Madame Thérèse LEBRUN Présidente F.U.P.L. - 60, Boulevard Vauban, BP 109,59016 LILLE CEDEX - 59016 - France


Inscription le 24 octobre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°442914 - Publication au BOPI 2006-10-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Education, enseignement, formation ; informations en matière d'éducation ; organisation de séminaires, de colloques, conférences ou congrès.