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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION UNIE DE TOURISME EQUESTRE6
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CARTE DE TOURISME EQUESTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE DE TOURISME EQUESTRE
FEDERATION UNIE DE TOURISME EQUESTRE (ASSOCIATION LOI 1901) 6, AVENUE MAURICE RAVEL 75012 PARIS.

Numéro de dépôt :
1149806
Date de dépôt :
17/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CARTE DE TOURISME EQUESTRE de FEDERATION UNIE DE TOURISME EQUESTRE6

Présentation de la marque CARTE DE TOURISME EQUESTRE

Déposée le 17 septembre 1980 par l'association loi 1901 FEDERATION UNIE DE TOURISME EQUESTRE6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE DE TOURISME EQUESTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION UNIE DE TOURISME EQUESTRE6 - France.

La marque CARTE DE TOURISME EQUESTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CARTE DE TOURISME EQUESTRE est expirée depuis le 17 septembre 1990.


FEDERATION UNIE DE TOURISME EQUESTRE (ASSOCIATION LOI 1901) 6, AVENUE MAURICE RAVEL 75012 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-08

CARTE DE MEMBRE. AGENCES DE TOURISME ET DE VOYAGES, LOUEURS D'EQUIDES.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.