Marque expirée - Marque en non vigueur

Fédération Tennis Ballon France
Fédération Tennis Ballon France Association Loi 1901 La Poste Château GOMBERT B.P. 02 13013 Marseille
Abdelkrim ABOUR Square la Pauline E11 258, Bd Romain Rolland 13009 Marseille
Jean Bernard GAUDINO Bât. C6 La Parade Impasse des Argelas 13013 Marseille

Numéro de dépôt :
3623012
Date de dépôt :
16/01/2009
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
16/01/2019
Fédération Tennis Ballon France de Fédération Tennis Ballon France

Présentation de la marque Fédération Tennis Ballon France

Déposée le 16 janvier 2009 par l'association loi 1901 Fédération Tennis Ballon France, Abdelkrim ABOUR Square la Pauline E11 258, Jean Bernard GAUDINO Bât. C6 La Parade Impasse des Argelas 13013 Marseille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Fédération Tennis Ballon France »

Les déposants sont l'association loi 1901 Fédération Tennis Ballon France - France, Abdelkrim ABOUR Square la Pauline E11 258, Bd Romain Rolland 13009 Marseille - France, Jean Bernard GAUDINO Bât. C6 La Parade Impasse des Argelas 13013 Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Abdelkrim ABOUR Square la Pauline E11 258, Bd Romain Rolland 13013 Marseille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fédération Tennis Ballon France est expirée depuis le 16 janvier 2019.


Fédération Tennis Ballon France Association Loi 1901 La Poste Château GOMBERT B.P. 02 13013 Marseille - France

Abdelkrim ABOUR Square la Pauline E11 258, Bd Romain Rolland 13009 Marseille - France

Jean Bernard GAUDINO Bât. C6 La Parade Impasse des Argelas 13013 Marseille - France


Abdelkrim ABOUR Square la Pauline E11 258, Bd Romain Rolland 13013 Marseille - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.