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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Sportive et Culturelle de France
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Gym Form'Détente
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gym Form'Détente
Fédération Sportive et Culturelle de France, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4331126
Date de dépôt :
20/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/01/2027
Gym Form\'Détente de Fédération Sportive et Culturelle de France

Présentation de la marque Gym Form'Détente

Déposée le 20 janvier 2017 par l'association loi 1901 Fédération Sportive et Culturelle de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Gym Form'Détente » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Sportive et Culturelle de France domicilié(e) 22 rue Oberkampf - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 714 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Sportive et Culturelle de France, M. Boileau Arthur domicilié(e) 22 RUE Oberkampf - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Gym Form'Détente a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gym Form'Détente arrivera à expiration en date du 20 janvier 2027.

Fédération Sportive et Culturelle de France a également déposé les autres marques suivantes : ENFANC EVEIL , FSCF Fédération Sportive et Culturelle de France , ESPACES LOISIRS ITINERANTS , FORMA' , JE SUIS *SOLEADER !* , AVA Auxiliaire de Vie Associative , FSCF


Fédération Sportive et Culturelle de France, Association loi 1901 - 22 rue Oberkampf - 75011 - PARIS - France - SIREN 784714255


Fédération Sportive et Culturelle de France, M. Boileau Arthur - 22 RUE Oberkampf - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Inscription le 17 mai 2018 - Rejet partiel n°723831 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17

Chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ;

Éducation ; activités et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.