Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESPACES LOISIRS ITINERANTS
Fédération Sportive et Culturelle de France

Numéro de dépôt :
4471713
Date de dépôt :
25/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2028
ESPACES LOISIRS ITINERANTS de Fédération Sportive et Culturelle de France

Présentation de la marque ESPACES LOISIRS ITINERANTS

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2018 par Fédération Sportive et Culturelle de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPACES LOISIRS ITINERANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est Fédération Sportive et Culturelle de France domicilié(e) 22 Rue Oberkampf - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Sportive et Culturelle de France, Monsieur Alec ERAUD domicilié(e) 22 Rue Oberkampf - 75011 - PARIS - France.

La marque ESPACES LOISIRS ITINERANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACES LOISIRS ITINERANTS arrivera à expiration en date du 25 juillet 2028.

Fédération Sportive et Culturelle de France a également déposé les autres marques suivantes : ENFANC EVEIL , FSCF Fédération Sportive et Culturelle de France , Gym Form'Détente , FORMA' , JE SUIS *SOLEADER !* , AVA Auxiliaire de Vie Associative , FSCF


Fédération Sportive et Culturelle de France - 22 Rue Oberkampf - 75011 - PARIS - France


Fédération Sportive et Culturelle de France, Monsieur Alec ERAUD - 22 Rue Oberkampf - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.