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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Sportive des Grands Randonneurs et des Grandes Randonnées Motorisées de France
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TFTT Tour de France Tout Terrain
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TFTT Tour de France Tout Terrain
Fédération Sportive des Grands Randonneurs et des Grandes Randonnées Motorisées de France. Association régie par la loi de 1901. 31, rue la Boëtie, 75008 Paris

Numéro de dépôt :
1229776
Date de dépôt :
11/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/1993
TFTT Tour de France Tout Terrain de Fédération Sportive des Grands Randonneurs et des Grandes Randonnées Motorisées de France

Présentation de la marque TFTT Tour de France Tout Terrain

Déposée le 11 mars 1983 par l'association loi 1901 Fédération Sportive des Grands Randonneurs et des Grandes Randonnées Motorisées de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TFTT Tour de France Tout Terrain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Sportive des Grands Randonneurs et des Grandes Randonnées Motorisées de France - France.

La marque TFTT Tour de France Tout Terrain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TFTT Tour de France Tout Terrain est expirée depuis le 11 mars 1993.


Fédération Sportive des Grands Randonneurs et des Grandes Randonnées Motorisées de France. Association régie par la loi de 1901. 31, rue la Boëtie, 75008 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Organisation de manifestations sportives et en particulier de randonnées de differentes disciplines telles que : moto, auto, cavalier, cyclotourisme etc...