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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Sportive des ASPTT
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UASPTT UNION DES ASPTT DE FRANCE METROPOLITAINE ET D'OUTRE-MER
Marque expirée - Marque en non vigueur

UASPTT UNION DES ASPTT DE FRANCE METROPOLITAINE ET D'OUTRE-MER
Fédération Sportive des ASPTT Association loi 1901

Numéro de dépôt :
98746026
Date de dépôt :
11/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2018

Présentation de la marque UASPTT UNION DES ASPTT DE FRANCE METROPOLITAINE ET D'OUTRE-MER

Déposée le 11 août 1998 par l'association loi 1901 Fédération Sportive des ASPTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UASPTT UNION DES ASPTT DE FRANCE METROPOLITAINE ET D'OUTRE-MER »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Sportive des ASPTT domicilié(e) 5 rue Maurice Grandcoing,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2377311) - 94200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 308 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Sportive des ASPTT domicilié(e) 5 rue Maurice Grandcoing,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2377311) - 94200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UASPTT UNION DES ASPTT DE FRANCE METROPOLITAINE ET D'OUTRE-MER est expirée depuis le 11 août 2018.

Fédération Sportive des ASPTT a également déposé les autres marques suivantes : KIDISPORTMAX , kidiSPORT Parc , Cultivons vos envies , A S P T T , J MACTIV BY ASPTT , FSASPTT


Fédération Sportive des ASPTT Association loi 1901 - 5 rue Maurice Grandcoing,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2377311) - 94200 - France - SIREN 784308785


Fédération Sportive des ASPTT - 5 rue Maurice Grandcoing,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2377311) - 94200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Inscription le 20 février 2007 - Changement de dénomination n°448897 - Publication au BOPI 2007-02-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50

Inscription le 10 novembre 2008 - Changement d'adresse n°484883 - Publication au BOPI 2008-11-10

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2008 n°2377311 - Publication au BOPI 2008-06-26

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Inscription le 22 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708531 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-22

. organisation des activités liées à la pratique de l'éducation physique et des sports, l'organisation de loisirs à caractères sportifs et sociaux au bénéfice des membres individuels de l'union et des membres des ASPTT. Ces activités sont proposées prioritairement au bénéfice des agents et salariés du groupe la poste et du groupe France Télécom ainsi qu'aux conjoints et enfants à charge de ces personnels, aux agents retraités et leurs conjoints. Elles sont également proposées à des membres agréés. Produit de l'imprimerie Edition de brochures.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.