Fédération Sportive des ASPTT, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4356833
Date de dépôt :
24/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2027
Présentation de la marque kidiSPORT Parc
Déposée par voie électronique le 24 avril 2017 par l'association loi 1901 Fédération Sportive des ASPTT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « kidiSPORT Parc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-20 du 19 mai 2017.
Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Sportive des ASPTT domicilié(e) 5 rue Maurice Grandcoing - 94200 - Ivry-sur-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 308 785 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Sportive des ASPTT, M. Benoit Victor domicilié(e) 5 RUE Maurice Grandcoing - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France.
La marque kidiSPORT Parc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fédération Sportive des ASPTT, Association Loi 1901 - 5 rue Maurice Grandcoing - 94200 - Ivry-sur-Seine - France - SIREN 784308785
Fédération Sportive des ASPTT, M. Benoit Victor - 5 RUE Maurice Grandcoing - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France
Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .
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