Marque enregistrée - Marque en vigueur

J MACTIV BY ASPTT
Fédération Sportive des ASPTT, Association

Numéro de dépôt :
4384223
Date de dépôt :
25/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2027
J MACTIV BY ASPTT de Fédération Sportive des ASPTT

Présentation de la marque J MACTIV BY ASPTT

Déposée par voie électronique le 25 août 2017 par la société Fédération Sportive des ASPTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « J MACTIV BY ASPTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est la société Fédération Sportive des ASPTT domicilié(e) 5 rue maurice grandcoing - 94200 - Ivry-sur-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 308 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benoit Victor domicilié(e) 5 rue maurice grandcoing - 94200 - Ivry-sur-Seine - France.

La marque J MACTIV BY ASPTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J MACTIV BY ASPTT arrivera à expiration en date du 25 août 2027.

Fédération Sportive des ASPTT a également déposé les autres marques suivantes : KIDISPORTMAX , kidiSPORT Parc , Cultivons vos envies , A S P T T , UASPTT UNION DES ASPTT DE FRANCE METROPOLITAINE ET D'OUTRE-MER , FSASPTT


Fédération Sportive des ASPTT, Association - 5 rue maurice grandcoing - 94200 - Ivry-sur-Seine - France - SIREN 784308785


M. Benoit Victor - 5 rue maurice grandcoing - 94200 - Ivry-sur-Seine - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.