Fédération RHÔNE ALPES THERMAL, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3606384
Date de dépôt :
22/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2028
Présentation de la marque BALINEAE BY RHONE-ALPES
Déposée le 22 octobre 2008 par l'association loi 1901 Fédération RHÔNE ALPES THERMAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BALINEAE BY RHONE-ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-48 du 28 novembre 2008.
Le déposant est l'association loi 1901 Fédération RHÔNE ALPES THERMAL domicilié(e) Mairie, Place Maurice Mollard, BP 20332 - 73100 - AIX-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 242 121 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION RHÔNE ALPES THERMAL, Mme FOURNIER SOPHIE domicilié(e) Mairie, Place Maurice Mollard, BP 20332 - 73100 - AIX-LES-BAINS - France.
La marque BALINEAE BY RHONE-ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3606384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BALINEAE BY RHONE-ALPES arrivera à expiration en date du 22 octobre 2028.
Fédération RHÔNE ALPES THERMAL, Association Loi 1901 - Mairie, Place Maurice Mollard, BP 20332 - 73100 - AIX-LES-BAINS - France - SIREN 341242121
FEDERATION RHÔNE ALPES THERMAL, Mme FOURNIER SOPHIE - Mairie, Place Maurice Mollard, BP 20332 - 73100 - AIX-LES-BAINS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13
Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2018 n°2680600 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-05-03
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour l'hygiène corporelle produits pour le bain et la douche ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires produits hygiéniques pour la médecine substances diététiques à usage médical aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants produits pour la destruction des animaux nuisibles ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; préparations diététiques à base de vitamines, minéraux et/ou oligo-éléments ;
Vêtements, chaussures, chapellerie. Maillots et peignoirs de bain ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes chaussons ; chaussures de bains, de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements vidéo. Location de matériel vidéo. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de remise en forme ; services de massage ; service de thermalisme ; assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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