Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GALYA
FEDERATION REGIONALE MIDI-PYRENEES DES JEUNES POUR LA NATURE

Numéro de dépôt :
3260596
Date de dépôt :
27/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
GALYA de FEDERATION REGIONALE MIDI-PYRENEES DES JEUNES POUR LA NATURE

Présentation de la marque GALYA

Déposée le 27 novembre 2003 par FEDERATION REGIONALE MIDI-PYRENEES DES JEUNES POUR LA NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GALYA »

Le déposant est FEDERATION REGIONALE MIDI-PYRENEES DES JEUNES POUR LA NATURE domicilié(e) 20 RUE LOUGE,31600 MURET - 31600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLES COULON GEON MAISON DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT DU MURETAIN domicilié(e) 20 RUE LOUGE,31600 MURET - 31600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41


FEDERATION REGIONALE MIDI-PYRENEES DES JEUNES POUR LA NATURE - 20 RUE LOUGE,31600 MURET - 31600 - France


GILLES COULON GEON MAISON DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT DU MURETAIN - 20 RUE LOUGE,31600 MURET - 31600 - France


Inscription le 2 juin 2004 - Rejet total n°393832 - Publication au BOPI 2004-06-02

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Produits de l'imprimerie, affiches, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers. Jeux, jouets, jeux de cartes ou de tables. Publication de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.