FEDERATION REGIONALE DES VIGNERONS INDEPENDANTS PROVENCE-ALPES-Côtes d'AZUR
Numéro de dépôt :
3296768
Date de dépôt :
10/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/06/2014
Présentation de la marque LES TROPHÉES CEPIA
Déposée le 10 juin 2004 par FEDERATION REGIONALE DES VIGNERONS INDEPENDANTS PROVENCE-ALPES-Côtes d'AZUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « LES TROPHÉES CEPIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est FEDERATION REGIONALE DES VIGNERONS INDEPENDANTS PROVENCE-ALPES-Côtes d'AZUR domicilié(e) Maison des Agriculteurs, Avenue HENRI PONTIER,13626 AIX EN PROVENCE - 13626 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annick LAURIA FEDERATION REGIONALE DES VIGNERONS INDEPENDANTS PROVENCE-ALPES-Côtes d'AZUR domicilié(e) Maison des Agriculteurs, Avenue HENRI PONTIER - France.
La marque LES TROPHÉES CEPIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296768.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TROPHÉES CEPIA est expirée depuis le 10 juin 2014.
FEDERATION REGIONALE DES VIGNERONS INDEPENDANTS PROVENCE-ALPES-Côtes d'AZUR - Maison des Agriculteurs, Avenue HENRI PONTIER,13626 AIX EN PROVENCE - 13626 - France
Annick LAURIA FEDERATION REGIONALE DES VIGNERONS INDEPENDANTS PROVENCE-ALPES-Côtes d'AZUR - Maison des Agriculteurs, Avenue HENRI PONTIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésif pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matière plastique. Vins (à l'exception des bières). Education ; formation ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES TROPHÉES CEPIA"
