Marque enregistrée - Marque en vigueur

de A à Z!…
FEDERATION REGIONALE DES VIGNERONS INDEPENDANTS DE CHAMPAGNE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4198569
Date de dépôt :
22/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/07/2025
de A à Z!… de FEDERATION REGIONALE DES VIGNERONS INDEPENDANTS DE CHAMPAGNE

Présentation de la marque de A à Z!…

Déposée le 22 juillet 2015 par l'association loi 1901 FEDERATION REGIONALE DES VIGNERONS INDEPENDANTS DE CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « de A à Z!… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION REGIONALE DES VIGNERONS INDEPENDANTS DE CHAMPAGNE domicilié(e) 17 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque de A à Z!… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de A à Z!… arrivera à expiration en date du 22 juillet 2025.

FEDERATION REGIONALE DES VIGNERONS INDEPENDANTS DE CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE CHAMPAGNE CHAMPAGNE , METTEURS EN MARCHE DIRECT , VIGNERONS METTEURS EN MARCHE DIRECT , VIGNERON INDEPENDANT DE CHAMPAGNE , LES TROPHÉES CEPIA , VIGNERON INDEPENDANT CHAMPENOIS , VIGNERON INDEPENDANT , 100 % vérité !


FEDERATION REGIONALE DES VIGNERONS INDEPENDANTS DE CHAMPAGNE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 17 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins bénéficiant de l'AOC « Champagne » ; vins, vins mousseux, vins pétillants, vins doux naturels, vins de liqueur, cidres, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, whisky, extraits alcooliques, essences alcooliques, anis (liqueurs), boissons distillées, alcool de riz et boissons alcooliques à base de fruits.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de présentation (pour le compte de tiers) de produits et de services de grande consommation dans le domaine alimentaire permettant aux clients de les voir et de les acheter dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Web ou à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; gestion et administration d'une entreprise commerciale vouée à la commercialisation de vins et spiritueux, à savoir aide à la direction des affaires ; services de vente au détail de boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins bénéficiant de l'AOC « Champagne », vins, vins mousseux, vins pétillants, vins doux naturels, vins de liqueur, cidres, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, whisky, extraits alcooliques, essences alcooliques, anis (liqueurs), boissons distillées, alcool de riz et boissons alcooliques à base de fruits ; négoce de vins et spiritueux, à savoir négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers.

Services de télécommunications. Mise à disposition de forums en ligne, abonnement à des bases de données. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques pour la commande et l'achat de marchandises en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données permettant à l'utilisateur de sélectionner et de commander des marchandises en ligne ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes ; services de messagerie électronique. Services de fournisseurs de services d'application, à savoir téléchargement d'applications informatiques, téléchargement d'applications pour téléphones mobiles et tablettes électroniques, téléchargement de logiciels ; fourniture d'accès à des bases de données ; mise à disposition de forums communautaires en ligne permettant aux utilisateurs de publier, rechercher, regarder, partager et commenter des contenus multimédias.