LE SOUS-SOL LORRAIN F.S.M. ORGANE DES MINEURS DE FER ET SEL DE L'EST -C.G.T.
Présentation de la marque LE SOUS-SOL LORRAIN F.S.M. ORGANE DES MINEURS DE FER ET SEL DE L'EST -C.G.T.
Déposée le 6 juillet 1988 par FEDERATION REGIONALE DES SYNDICATS CGT DU PERSONNEL ET DES PENSIONNES DES MINES DE FER ET DE SEL DE LORRAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SOUS-SOL LORRAIN F.S.M. ORGANE DES MINEURS DE FER ET SEL DE L'EST -C.G.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE SOUS-SOL LORRAIN F.S.M. ORGANE DES MINEURS DE FER ET SEL DE L'EST -C.G.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SOUS-SOL LORRAIN F.S.M. ORGANE DES MINEURS DE FER ET SEL DE L'EST -C.G.T. est expirée depuis le 6 juillet 2008.
FEDERATION REGIONALE DES SYNDICATS CGT DU PERSONNEL ET DES PENSIONNES DES MINES DE FER ET DE SEL DE LORRAINE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 1998 n°2120558 - Publication au BOPI 1998-07-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51