Marque expirée - Marque en non vigueur

CAFÉ DE PAYS
Fédération Régionale des Pays Touristiques de Bretagne Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3397373
Date de dépôt :
01/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2015
CAFÉ DE PAYS de Fédération Régionale des Pays Touristiques de Bretagne

Présentation de la marque CAFÉ DE PAYS

Déposée le 1 décembre 2005 par l'association loi 1901 Fédération Régionale des Pays Touristiques de Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAFÉ DE PAYS »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Régionale des Pays Touristiques de Bretagne domicilié(e) 2 Place Bisson, BP 24,56301 PONTIVY Cedex - 56301 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Régionale des Pays Touristiques de Bretagne domicilié(e) 2 Place Bisson, BP 24,56301 PONTIVY Cedex - 56301 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFÉ DE PAYS est expirée depuis le 1 décembre 2015.

Fédération Régionale des Pays Touristiques de Bretagne a également déposé les autres marques suivantes : Café de Pays , RESTAURANT DU TERROIR BRETAGNE , RESTAURANT DE PAYS BRETAGNE , CAFE DE PAYS


Fédération Régionale des Pays Touristiques de Bretagne Association Loi 1901 - 2 Place Bisson, BP 24,56301 PONTIVY Cedex - 56301 - France


Fédération Régionale des Pays Touristiques de Bretagne - 2 Place Bisson, BP 24,56301 PONTIVY Cedex - 56301 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Inscription le 25 avril 2013 - Changement d'adresse n°599837 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-25

Inscription le 7 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640172 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-07

– produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; sous-bocks ; bloc-notes. Papier ; banderoles, affiches, cartes, prospectus ; dépliants, brochures ; calendriers ; linge de table en papier ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou matières plastiques. – meubles ; vitrine de produits locaux, présentoir de documentation touristique, étagères, ardoise, cadres. – récipients pour la cuisine, faïence, verres, tasses, vaisselle non en métaux précieux. – vêtements, tee-shirts, tablier. – bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. – boissons alcooliques ; cidres ; digestifs ; vins spiritueux. – divertissement, activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement. Services de loisirs. Organisation de concours (divertissement). Organisation d'expositions à buts culturels. – services de restauration (alimentation) services de bars. Marque collective.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.