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Marques déposées par FEDERATION REGIONALE DES PATRONS PATISSIERS – CHOCOLATIERS – CONFISEURS – GLACIERSTODO
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LE COMPOSTELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE COMPOSTELLE
FEDERATION REGIONALE DES PATRONS PATISSIERS – CHOCOLATIERS – CONFISEURS – GLACIERS SYNDICAT PROFESSIONNEL

Numéro de dépôt :
1482098
Date de dépôt :
08/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2018

Présentation de la marque LE COMPOSTELLE

Déposée le 8 août 1988 par FEDERATION REGIONALE DES PATRONS PATISSIERS – CHOCOLATIERS – CONFISEURS – GLACIERSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE COMPOSTELLE »

Le déposant est FEDERATION REGIONALE DES PATRONS PATISSIERS – CHOCOLATIERS – CONFISEURS – GLACIERSTODO domicilié(e) 8 rue Carnot,86000 POITIERS (dossier no 2379262) - 86000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2379262) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE COMPOSTELLE est expirée depuis le 8 août 2018.


FEDERATION REGIONALE DES PATRONS PATISSIERS – CHOCOLATIERS – CONFISEURS – GLACIERS SYNDICAT PROFESSIONNEL - 8 rue Carnot,86000 POITIERS (dossier no 2379262) - 86000 - France


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2379262) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2008 n°2379262 - Publication au BOPI 2008-07-11

Renouvellement sans limitation n°2120248 - Publication au BOPI 1998-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.