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Marques déposées par la société Fédération Régionale des Métiers d'Art d'Alsace
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Empreintes de créateurs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Empreintes de créateurs
Fédération Régionale des Métiers d'Art d'Alsace, Association

Numéro de dépôt :
3891738
Date de dépôt :
25/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/01/2022
Empreintes de créateurs de Fédération Régionale des Métiers d\'Art d\'Alsace

Présentation de la marque Empreintes de créateurs

Déposée le 25 janvier 2012 par la société Fédération Régionale des Métiers d'Art d'Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Empreintes de créateurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la société Fédération Régionale des Métiers d'Art d'Alsace domicilié(e) 12 rue des métiers - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 773 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Régionale des Métiers d'Art d'Alsace, Mme. Annie Basté-Mantzer domicilié(e) 12 rue des métiers - 68000 - COLMAR - France.

La marque Empreintes de créateurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Empreintes de créateurs est expirée depuis le 25 janvier 2022.


Fédération Régionale des Métiers d'Art d'Alsace, Association - 12 rue des métiers - 68000 - COLMAR - France - SIREN 411773955


Fédération Régionale des Métiers d'Art d'Alsace, Mme. Annie Basté-Mantzer - 12 rue des métiers - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.