Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEDERATION REGIONALE DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE CHAMPAGNE-ARDENNE F.R.M.J.C. CHAMPAGNE-ARDENNE
FEDERATION REGIONALE DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE CHAMPAGNE-ARDENNE

Numéro de dépôt :
92447913
Date de dépôt :
23/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2002

Présentation de la marque FEDERATION REGIONALE DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE CHAMPAGNE-ARDENNE F.R.M.J.C. CHAMPAGNE-ARDENNE

Déposée le 23 décembre 1992 par la société FEDERATION REGIONALE DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE CHAMPAGNE-ARDENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEDERATION REGIONALE DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE CHAMPAGNE-ARDENNE F.R.M.J.C. CHAMPAGNE-ARDENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la société FEDERATION REGIONALE DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE CHAMPAGNE-ARDENNE domicilié(e) 24 rue Marlot, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 612 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION REGIONALE DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE CHAMPAGNE-ARDENNE - France.

La marque FEDERATION REGIONALE DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE CHAMPAGNE-ARDENNE F.R.M.J.C. CHAMPAGNE-ARDENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEDERATION REGIONALE DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE CHAMPAGNE-ARDENNE F.R.M.J.C. CHAMPAGNE-ARDENNE est expirée depuis le 23 décembre 2002.

FEDERATION REGIONALE DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE CHAMPAGNE-ARDENNE a également déposé les autres marques suivantes : FEDERATION REGIONALE DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE MAISONS POUR TOUS DE L'ILE DE FRANCE FRMJC-IDF


FEDERATION REGIONALE DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE CHAMPAGNE-ARDENNE - 24 rue Marlot, 51100 REIMS - France - SIREN 775612757


FEDERATION REGIONALE DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE CHAMPAGNE-ARDENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Education - Formation - Divertissement - Activités sportives et culturelles