Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Agrivacances
Fédération Régionale des Groupes d'Etudes et de Développement Agricoles de Provence Alpes Cote d'Azur (FRGEDA PACA), Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3204968
Date de dépôt :
20/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
20/01/2023
Agrivacances de Fédération Régionale des Groupes d\'Etudes et de Développement Agricoles de Provence Alpes Cote d\'Azur (FRGEDA PACA

Présentation de la marque Agrivacances

Déposée le 20 janvier 2003 par l'association loi 1901 Fédération Régionale des Groupes d'Etudes et de Développement Agricoles de Provence Alpes Cote d'Azur (FRGEDA PACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « Agrivacances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Régionale des Groupes d'Etudes et de Développement Agricoles de Provence Alpes Cote d'Azur (FRGEDA PACA domicilié(e) Maison des Agriculteurs, 22 avenue Henri Pontier - 13626 - AIX EN PROVENCE Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 201 384 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame La Présidente, FRGEDA PACA domicilié(e) Maison des Agriculteurs, 22 avenue Henri Pontier - 13626 - AIX EN PROVENCE Cedex 1 - France.

La marque Agrivacances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Agrivacances est expirée depuis le 20 janvier 2023.


Fédération Régionale des Groupes d'Etudes et de Développement Agricoles de Provence Alpes Cote d'Azur (FRGEDA PACA), Association loi 1901 - Maison des Agriculteurs, 22 avenue Henri Pontier - 13626 - AIX EN PROVENCE Cedex 1 - France - SIREN 414201384


Madame La Présidente, FRGEDA PACA - Maison des Agriculteurs, 22 avenue Henri Pontier - 13626 - AIX EN PROVENCE Cedex 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2012 n°2513004 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-29

Viande, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Riz, miel, épices, confiseries, préparations faites de céréales. Produits agricoles, horticoles et forestiers, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles. Boissons non alcooliques; jus de fruits. Boissons alcooliques sauf bières; vins, liqueurs armères. Services de restauration et hébergement temporaire: chambres d'hôtes, gîtes ruraux, gîtes d'étape, camping à la ferme, ferme auberge. Visites d'exploitations (à but pédagogique, services de loisir).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.