Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROBIOR Au service de la biodiversité
Fédération Régionale des Chasseurs de Midi-Pyrénées, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3756423
Date de dépôt :
26/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2020
PROBIOR Au service de la biodiversité de Fédération Régionale des Chasseurs de Midi-Pyrénées

Présentation de la marque PROBIOR Au service de la biodiversité

Déposée le 26 juillet 2010 par l'association loi 1901 Fédération Régionale des Chasseurs de Midi-Pyrénées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROBIOR Au service de la biodiversité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Régionale des Chasseurs de Midi-Pyrénées domicilié(e) 17 Avenue Jean Gonord - 31506 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRC Midi-Pyrénées domicilié(e) 17 Avenue Jean Gonord - 31506 - TOULOUSE - France.

La marque PROBIOR Au service de la biodiversité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756423.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROBIOR Au service de la biodiversité est expirée depuis le 26 juillet 2020.

Fédération Régionale des Chasseurs de Midi-Pyrénées a également déposé les autres marques suivantes : Couverts faune sauvage conseillés par les chasseurs de Bretagne , (Marque figurative) , Les Cahiers Cynégétiques , TempoChasse Venez chasser en Midi-Pyrénées , CHASSEURS DE NOUVELLE AQUITAINE , HIRONDELLES & BIODIVERSITE en Hauts-de-France


Fédération Régionale des Chasseurs de Midi-Pyrénées, Association loi 1901 - 17 Avenue Jean Gonord - 31506 - TOULOUSE - France


FRC Midi-Pyrénées - 17 Avenue Jean Gonord - 31506 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Information pour la préservation de la biodiversité des paysages agricoles à savoir information en matière de conception d'aménagements paysagers.